Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECO-MODES.
D.A.D. SARL

Numéro de dépôt :
1608949
Date de dépôt :
01/08/1990
Lieu de dépôt :
ELBEUF
Date d'expiration :
01/08/2010

Présentation de la marque ECO-MODES.

Déposée le 1 août 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.A.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ELBEUF), la marque française « ECO-MODES. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.A.D domicilié(e) 2-4, rue de la République, 76500 ELBEUF (dossier no 2178423) - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 401 489 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, D.A.D. SARL domicilié(e) (dossier no 2178423) - France.

La marque ECO-MODES. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECO-MODES. est expirée depuis le 1 août 2010.

D.A.D a également déposé les autres marques suivantes : GO MODES CIE , GABY - SHOP , "FLOU"


D.A.D. SARL - 2-4, rue de la République, 76500 ELBEUF (dossier no 2178423) - France - SIREN 315401489


D.A.D. SARL - (dossier no 2178423) - France


Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2000 n°2178423 - Publication au BOPI 2000-07-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

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